Le plan de masse est l’un des documents le plus important à fournir dans le cadre d’une demande de permis de construire. En gros, c’est une vue d’ensemble des éléments déjà existants et ceux envisagés dans son environnement. Il comprend l’index des feuilles de tous les différents plans.

En quoi consiste le plan de masse ?

Un plan de masse, également connu sous le nom de plan du terrain, est un diagramme destiné à montrer les améliorations proposées pour votre propriété. Ce plan de situation est important car il contient également des informations sur les caractéristiques paysagères d’une parcelle donnée. Il montre généralement ce qui existe déjà sur une propriété spécifique, en plus de présenter ce que vous envisagez de construire sur ce terrain spécifique. Il peut s’agir, par exemple, d’une extension ou d’une nouvelle construction. L’une des caractéristiques les plus importantes d’un plan de masse est de montrer la relation entre ce qui existe déjà et ce que vous envisagez de construire.

Plan de masse et Code de l’urbanisme

Le plan de masse fait partie des documents exigés dans le cadre d’un dépôt de permis de construire, tel que le prévoit l’article R 431-9 du Code de l’urbanisme. L’administration exige un plan de masse afin de s’assurer que le projet envisagé et proposé soit conforme aux règlements d’urbanisme et disponible lorsqu’il s’agit d’apporter des modifications et des ajouts à une propriété spécifique. Une autre raison pour laquelle les plans d’implantation sont importants et nécessaires est de conserver généralement les plans de masse à des fins d’archivage. Une plateforme en ligne de déclaration de travaux peut vous aider à garantir que l’obtention du dossier d’autorisation d’urbanisme sera en bon et du forme ainsi que toute cette solide planification de la construction ne sera pas gâchée lors de la phase d’exécution.

Quelles sont les utilisations d’un plan de situation ?

Outre une vue d’ensemble de la propriété depuis le haut, l’utilisation par les architectes et les constructeurs, le plan de masse a plusieurs autres fonctions importantes. Il apparaît également pour la déclaration préalable de travaux tels le raccordement aux réseaux publics (réseau d’eau potable, le réseau d’assainissement des eaux usées, etc.).  Les autorités exigent que vous déposiez un plan de masse afin de s’assurer que les codes de construction locaux et nationaux sont respectés. Ils constituent également un dossier historique de la structure et de toutes les modifications apportées par le propriétaire au fil du temps. Les agents immobiliers utilisent parfois les plans du site pour montrer toutes les caractéristiques clés de la maison, notamment la taille, l’échelle et l’orientation, ainsi que les principaux éléments extérieurs. Pour ceux qui travaillent sur des projets de rénovation ou de réhabilitation, comme une nouvelle piscine, un ajout à la maison ou une terrasse, vous utiliserez le plan du site pour tracer ces révisions.

Éléments d’un bon plan de masse

• L’orientation du plan et l’altitude de la parcelle
• Les limites de la parcelle et les cotes
• L’emprise au sol des constructions existantes
• L’emprise au sol des constructions souhaitées sur la parcelle
• Les distances qui séparent les nouvelles constructions de toute construction déjà existante et des limites de la parcelle
• Les arbres présents sur la parcelle, ceux à supprimer, ceux à déplacer et ceux à planter
• Les limites de la parcelle et les éléments qui les délimitent : clôtures, portails, portillons, etc.
• Les raccordements aux réseaux publics (eau, électricité, téléphonie/internet, gaz, eaux pluviales, assainissement, etc.).
• Les clôtures, portails, talus, etc.
• Les zones d’accès aux voies publiques, les voies de circulation intérieure à la parcelle et les aires de stationnement prévues ou existantes en intérieur et en extérieur.